Mentions Légales
Conformément à la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN)
Éditeur du Site
41000 Blois, France
Hébergeur du Site
6023 Larnaca, Chypre
Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu du site cloture-grillage.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive d’ADN-SOL, à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit d’ADN-SOL.
Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données Personnelles
Le site cloture-grillage.fr est susceptible de collecter des informations personnelles vous concernant lorsque vous utilisez le formulaire de contact (nom, email, téléphone, message).
Ces données sont collectées uniquement dans le but de répondre à vos demandes de devis et ne sont en aucun cas transmises à des tiers sans votre consentement.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles.
Pour exercer ces droits, contactez-nous par email à contact@adn-sol.fr ou par courrier à l’adresse du siège social.
Cookies
Le site cloture-grillage.fr peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur. Un cookie est un petit fichier texte enregistré sur votre ordinateur ou appareil mobile lors de votre visite sur un site web.
Les cookies utilisés sur ce site sont des cookies de fonctionnement nécessaires au bon fonctionnement du site (WordPress) et des cookies d’analyse d’audience (Google Analytics, si activé).
Vous pouvez à tout moment désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, la désactivation des cookies peut réduire votre capacité à utiliser certaines fonctionnalités du site.
Liens Hypertextes
Le site cloture-grillage.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites (notamment surface-innov.com et construction-tennis.fr), partenaires commerciaux d’ADN-SOL.
ADN-SOL ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes et décline toute responsabilité quant aux informations, produits ou services proposés par ces sites tiers.
La création de liens hypertextes vers le site cloture-grillage.fr est autorisée sous réserve que cela ne porte pas atteinte à l’image d’ADN-SOL et que le lien ouvre une nouvelle fenêtre de navigation.
Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez contacter ADN-SOL à l’adresse suivante : contact@adn-sol.fr ou au 02.54.43.57.39.
Mise à Jour
Les présentes mentions légales ont été mises à jour le 15 mars 2026.
ADN-SOL se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment, notamment pour les adapter aux évolutions législatives et réglementaires.